Les CAPA Avancement d’échelon de décembre 2015 examineront le cas de tous ceux qui sont susceptibles d’être promus à l’échelon supérieur entre le 1° septembre 2015 et le 31 août 2016.

L’avancement des agrégés se fait au niveau national et la CAPN aura lieu du 16 au 18 février 2016 : voir le site national

Pour connaître les barres académiques de l’avancement d’échelon des certifiés pour la campagne 2015 / 2016 : cliquer ici

 

Le principe.

La carrière comporte 11 échelons en classe normale.

Il existe 3 rythmes d’avancement : le grand choix, le choix et l’ancienneté.

Chaque agent a obligation de rester un certain temps, diffèrent selon le rythme d’avancement, dans chaque échelon avant de pouvoir prétendre passer au suivant.

Délais d’attente pour chaque échelon :

Echelons	Grand choix	Choix	Ancienneté
1° au 2°	-	-	3 mois
2° au 3°	-	-	9 mois
3° au 4°	-	-	1an
4° au 5°	2 ans	-	2ans 6 mois
5° au 6°	2 ans 6 mois	3 ans	3ans 6 mois
6° au 7°	2 ans 6 mois	3 ans	3ans 6 mois
7° au 8°	2 ans 6 mois	3 ans	3ans 6 mois
8° au 9°	2 ans 6 mois	4 ans	4ans 6 mois
9° au 10°	3 ans	4 ans	5 ans
10° au 11°	3 ans	4 ans 6 mois	5 ans 6 mois

Chaque année, l’administration dresse pour chaque grade la liste par échelon de tous les « promouvables », c’est-à-dire tous ceux qui, à l’échelon considéré, ont passé le temps nécessaire dans leur échelon et sont susceptibles d’être promus à l’échelon supérieur entre le 1° septembre 2015 et le 31 aout 2016

Attention, chaque agent n’est examiné qu’une seule fois au grand choix et au choix pour chaque échelon.

Exemples :

• Un collègue ayant été promu au 4° échelon le 1° octobre 2013 sera étudié cette année car il est promouvable au grand choix le 1° octobre 2015 après être resté 2 ans dans le 4° échelon.

• Un collègue ayant été promu au 5° échelon le 1° mars 2014 ne sera pas étudié cette année car le délai d’attente de 2 ans et 6 moins pour passer au 6° échelon ne sera pas écoulé au 31 aout 2016 (le collègue est promouvable au grand choix le 1° septembre 2016).

• Un collègue ayant été promu au 10° échelon le 1° avril 2012 ne sera pas étudié cette année, en effet, il a été étudié pour le grand choix en 2014/2015 (avril 2015)et n’est pas promouvable au choix entre le 1° septembre 2015 et le 31 août 2016.

• Un collègue ayant été promu au 6° échelon le 1° mai 2013 sera étudié au grand choix (promotion possible le 1° novembre 2015) et, le cas échéant, au choix (promotion possible le 1° mai 2016).

Qui est promu ?

Pour chaque échelon, tous les agents promouvables sont classés par ordre décroissant d’une note sur 100, qui est la somme de la note administrative et de la note pédagogique obtenu par l’agent à la date du 31 aout 2015.

De nombreux collègues étaient pénalisés par un retard d’inspection.
Depuis la campagne 2013, l’action du SNES-FSU a permis d’obtenir le dispositif suivant :
Chaque année scolaire, lors des opérations d’avancement d’échelon, pour tout collègue dont la note d’inspection date de plus de 5 ans, on « prête » un nombre de point égal à la différence entre la note médiane de l’échelon actuellement détenu et la note médiane de l’échelon détenu au moment de la dernière inspection.

Attention !Les IPR souhaitant que la note d’inspection demeure la référence et que toute harmonisation pour retard d’inspection sous forme d’ajustement à la hausse soit considérée comme un prêt,valable seulement pour les opérations de gestion, la note pédagogique attribuée lors de l’inspection suivante repart de la note non harmonisée.

Considérant la grille cible des certifiés :

échelon 1 à 4 5 6 7 8 9 10 11
Médiane 39,5 40,5 41,5 42,5 43,5 45,5 47,5 49,5

exemple :

un collègue inspecté il y a plus de 5 ans au 4^e échelon et étant actuellement au 6^e échelon se voit prêter (41,5-39,5)=2 points

un collègue inspecté il y a plus de 5 ans au 6^e échelon et étant actuellement au 7^e échelon se voit prêter (42,5-41,5)=1 points

un collègue inspecté il y a plus de 5 ans au 7^e échelon et étant actuellement au 9^e échelon se voit prêter (45,5-42,5)=3 points

Rappelons qu’en 2013, notre proposition a été acceptée par l’administration et les autres organisations syndicales (à l’exception de FO qui s’est abstenu de prendre position sur cette avancée) ; cette modalité de prise en compte du retard d’inspection est effective depuis pour les certifiés, profs d’EPS et PLP, ainsi que pour l’accès à la hors-classe.

A partir de là, sont promus :

• 30% des agents promouvable au grand choix.

• 5/7 (71%) des agents promouvables au choix.

• Tous les agents promouvables à l’ancienneté entre le 1° septembre 2015 et le 31 août 2016.

En cas d’égalité de barème entre deux agents le départage se fait à partir de l’ancienneté de titulaire puis de l’ancienneté dans l’échelon et enfin à partir de la date de naissance.

Réservé aux syndiqués : Un outil pour calculer sa promouvabilité

L’ASA (Avantage Spécifique d’Ancienneté)

Chaque collègue ayant exercé au minimum 3 ans consécutifs dans un établissement ouvrant droit à l’ASA (voir la liste des établissements)

obtient une bonification de 3 mois d’ancienneté.

Chaque année supplémentaire passée dans ce type d’établissement permet d’acquérir 2 mois d’ASA de plus. Les mois d’ASA sont conservés, même en cas de mutation, jusqu’à l’obtention d’une promotion. L’ASA permet de bénéficier de 3 mois ou plus payés à l’échelon nouvellement acquis et sa date d’effet sert ensuite de référence pour la durée de séjour dans l’échelon.

(Information supplémentaires ).

La fiche syndicale.

Pensez à nous envoyer la fiche syndicale « avancement d’échelon 2015/2016 » afin que les commissaires paritaires puissent vérifier l’exactitude des informations vous concernant (notes, date de promotion, ancienneté dans le corps, mois d’ASA… etc). Il est donc indispensable de la remplir avec précision.

Vous pouvez télécharger cette fiche aux formats word, open office ou pdf et nous l’envoyer par mail à l’adresse [email protected] ou par courrier au SNES, 12 place du général De Gaulle, 13001 MARSEILLE.

[Fiche syndicale à télécharger ici :http://www.snes.edu/FS-avancement-d...

 

Pour les agrégés/certifiés hors classe, il n’y a qu’un rythme d’avancement, celui-ci est automatique et dépend uniquement de la date d’accès au grade.

Délais d’attente pour chaque échelon :

Echelon	Hors classe agrégés	Hors classe certifiés
1° au 2°	2 ans 6 mois	2 ans 6 mois
2° au 3°	2 ans 6 mois	2 ans 6 mois
3° au 4°	2 ans 6 mois	2 ans 6 mois
4° au 5°	2 ans 6 mois	2 ans 6 mois
5° au 6°	4 ans	3 ans
6° au 7°	-	3 ans

Adhésion : http://www.aix.snes.edu/-Adherer-.html